Conditions Générales de Ventes

1°) Le présent bon de commande a un caractère ferme et définitif

2°) Prix

Les prix en vigueur des articles vendus par les SANTONS GASQUET sont des prix indiqués en euros, sans application de TVA et n’incluant pas les frais d’emballage et d’expédition qui seront facturés en sus selon le bâreme ci-dessous

3°) Paiement

Le paiement sera effectué lors de l’établissement et de l’envoi du bon de commande soit par chèque, soit par virement, par Paypal ou par carte bancaire. La marchandise sera envoyée à réception de l’intégralité du montant de la commande.

RIB pour Virement : FR76 1460 7000 6026 0212 5580 796 CCBPFRPPMAR

4°) Annulation de commande.

Aucune annulation totale ou partielle de commande définitive ne peut être acceptée sauf accord expresse entre les SANTONS GASQUET et le client.

L’indisponibilité d’un article du fait d’une rupture de stock ou de sa suppression du catalogue ne pourra entraîner aucune annulation de la commande globale et ne donnera lieu à aucune indemnité de la part du vendeur.

5°) Transport et expédition

Les marchandises voyagent toujours au risques et périls du client sauf convention écrite entre les parties. Les SANTONS GASQUET s’engagent à emballer correctement la marchandise et ne peuvent pas être tenus pour responsables de la casse au cours du transport.

Tout retard d’expédition et donc de livraison ne donne, à l’acheteur, ni le droit d’annuler la commande ni celui de réclamer une indemnité pour le dommage direct ou indirect causé par ce retard.

Toute réclamation doit être effectuée auprès des SANTONS GASQUET.
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable entre le client et les SANTONS GASQUET.

Les santons présentés dans notre catalogue sont fabriqués artisanalement dont les couleurs ne sont pas contractuelles.